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Assurance Leapmotor

Assurance Leapmotor tous risques : ce qu’elle couvre

Assurance Leapmotor tous risques : ce qu’elle couvre

L’assurance tous risques couvre, en plus de la responsabilité civile obligatoire, les dommages subis par votre propre véhicule, que vous soyez responsable ou non de l’accident, et même lorsqu’aucun tiers n’est identifié. Pour une Leapmotor, la logique est identique à celle de n’importe quelle voiture : la formule est définie par le contrat, pas par la marque. Ce qui varie d’un contrat à l’autre, ce sont les plafonds, les franchises, les exclusions et la façon dont la batterie et les équipements de recharge sont traités.

Leapmotor est une marque chinoise de véhicules électriques dont la distribution hors de Chine passe par une coentreprise avec Stellantis. Selon L’argus, la gamme européenne s’est construite autour d’une citadine (la T03), d’un SUV familial (le C10) et d’un SUV compact (le B10). Cette arrivée récente sur le marché français explique que certains assurés se posent des questions spécifiques sur la couverture. Cet article fait le point sur ce que recouvre concrètement le tous risques, sur ce qu’il ne couvre pas, et sur les clauses à examiner de près.

À retenir
– Le tous risques indemnise les dommages à votre véhicule même si vous êtes responsable ; la responsabilité civile seule ne le fait jamais.
– Il regroupe en général dommages tous accidents, vol, incendie, bris de glace, vandalisme et événements climatiques, mais chaque contrat fixe son propre périmètre.
– Les exclusions légales et contractuelles (faute intentionnelle, alcool ou stupéfiants selon le contrat, notamment) restent applicables.
– Pour un véhicule électrique ou hybride rechargeable, lisez la définition du contrat sur la batterie, le câble de recharge et l’assistance.

Ce que recouvre la formule tous risques

Le socle légal d’une assurance auto est la responsabilité civile. Selon Service-public, cette garantie indemnise les dommages corporels et matériels causés aux tiers, mais elle ne couvre ni les blessures du conducteur responsable ni les dégâts subis par son propre véhicule. C’est précisément l’écart que comble la formule tous risques.

France Assureurs présente ces protections comme facultatives : la garantie tous accidents, la garantie collision, le vol et l’incendie, le bris de glace, la protection du conducteur et les services d’assistance et de protection juridique. La formule tous risques est le nom commercial donné à un contrat qui réunit, en principe, la plupart de ces blocs. Le mot « tous » ne doit pourtant pas être pris au sens littéral : il n’existe pas de définition légale unique, et les conditions générales ainsi que les conditions particulières précisent ce qui est réellement compris.

Concrètement, un contrat tous risques se lit en quatre blocs :

  • les dommages au véhicule (accident, collision avec un obstacle, sortie de route) ;
  • les risques de vol, d’incendie et de vandalisme ;
  • les événements extérieurs (bris de glace, catastrophes naturelles, tempête, grêle, selon les cas) ;
  • la protection de la personne et les services (garantie du conducteur, assistance, véhicule de remplacement).

la formule au tiers, pour comparer le périmètre

La garantie dommages tous accidents au cœur du contrat

La garantie dommages tous accidents, souvent appelée DTA, est ce qui distingue le plus nettement le tous risques. Elle prend en charge les dégâts matériels subis par votre véhicule dans un accident, que vous soyez responsable, que la responsabilité soit partagée ou que l’autre conducteur ne soit pas identifié. Elle joue aussi lorsque vous heurtez un mur, un poteau ou un animal, cas où il n’y a pas de tiers à faire payer.

Cette garantie s’apprécie toujours sous deux angles : le mode d’indemnisation et la franchise. Le mode d’indemnisation décide de la base de calcul : coût de réparation sur facture, ou valeur de remplacement du véhicule évaluée par un expert lorsque la réparation n’est pas économiquement raisonnable. La franchise est la somme qui reste à votre charge sur chaque sinistre ; son existence et son niveau dépendent du contrat, et certaines franchises varient selon la nature du sinistre ou selon la personne qui conduisait.

Sur ce point, le Code des assurances pose un principe de fond. Selon l’article L113-1 sur Légifrance, l’assureur répond des pertes et dommages causés par un cas fortuit ou par la faute de l’assuré, sauf exclusions formelles et limitées prévues au contrat, et ne garantit pas les dommages issus d’une faute intentionnelle ou dolosive. Autrement dit, être responsable d’un accident n’exclut pas l’indemnisation en tous risques, alors que casser volontairement son véhicule l’exclut.

Vol, incendie, bris de glace et événements climatiques

Le second bloc concerne les atteintes qui ne relèvent pas d’une collision. Le vol couvre en général la disparition du véhicule, sa tentative de vol et les dégradations qui l’accompagnent. L’incendie couvre le sinistre d’origine accidentelle ou extérieure, avec des conditions qui dépendent du contrat. Le vandalisme, lui, recouvre les dégradations volontaires commises par un tiers (rayures, carrosserie forcée, pneus lacérés). Le tous risques inclut souvent ces garanties, alors qu’elles sont à ajouter séparément sur une formule au tiers.

Le bris de glace vise le pare-brise, les vitres latérales et la lunette arrière. Il fait l’objet d’une garantie propre, parfois avec une franchise différente de celle de la garantie dommages. Les conditions de prise en charge d’un pare-brise remplacé plutôt que réparé, ou d’un toit vitré panoramique, sont à lire dans le contrat : sur les véhicules récents, le vitrage peut intégrer des capteurs, ce qui influe sur la nature de l’intervention.

Enfin, les événements climatiques (tempête, grêle, inondation) et les catastrophes naturelles ne relèvent pas de la même logique. Les catastrophes naturelles font l’objet d’un régime légal spécifique déclenché par un arrêté interministériel, tandis que la tempête ou la grêle sont des événements couverts par les garanties du contrat ou par une option. Un tous risques ne remplace pas la lecture de ces clauses.

la garantie bris de glace en détail

Ce que le tous risques ne couvre pas

Une formule tous risques n’est pas un blanc-seing. Plusieurs situations restent hors garantie, soit en vertu de la loi, soit en vertu de clauses contractuelles.

La faute intentionnelle est exclue par la loi, comme le rappelle l’article L113-1 du Code des assurances. Les autres exclusions figurent dans le contrat et doivent, selon ce même article, être formelles et limitées. Les plus fréquentes sont la conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants, la conduite sans permis valable, la participation à des courses ou compétitions et le transport de matières dangereuses. Selon Service-public, la garantie de responsabilité civile ne joue pas non plus pour les dommages intentionnels, ni dans certains cas de conduite sans permis ou sous l’emprise de l’alcool.

D’autres limites concernent l’usage déclaré. Un véhicule déclaré pour un usage privé et utilisé pour des trajets professionnels réguliers peut poser problème, tout comme un conducteur non désigné alors que le contrat le prévoit. Ces points n’ont rien de spécifique à Leapmotor : ils s’appliquent à tous les véhicules, mais ils comptent d’autant plus qu’un sinistre sur un véhicule récent peut atteindre une valeur élevée.

Franchises et plafonds : ce qui varie selon le contrat

Le tous risques ne dit rien du niveau de participation de l’assuré. Trois paramètres méritent d’être relevés dans les conditions particulières.

Le premier est la franchise par garantie. Elle peut différer entre dommages tous accidents, vol, bris de glace et événements climatiques. Certaines garanties, comme le bris de glace, sont proposées sans franchise chez certains assureurs, d’autres non : tout dépend du contrat.

Le deuxième est le mode d’indemnisation en cas de perte totale. Le contrat peut prévoir la valeur de remplacement à dire d’expert, une valeur d’achat majorée pendant une période après la première mise en circulation, ou encore une valeur conventionnelle. Cette question compte pour un véhicule récent dont la valeur évolue vite ; elle se joue sur la durée de la garantie, précisée dans le contrat.

Le troisième est l’existence de plafonds et de sous-limites : équipements audio, accessoires, kit de recharge, jantes spécifiques. Une garantie peut exister sans couvrir un équipement particulier au-delà d’un plafond fixé.

comprendre la franchise et son calcul

Particularités d’un véhicule électrique ou hybride rechargeable

Les Leapmotor sont, pour l’essentiel, des véhicules électriques ; le C10 existe aussi en version à prolongateur d’autonomie, selon la page Wikipedia consacrée au C10, qui indique une commercialisation européenne d’abord en version électrique puis avec un générateur thermique. Un contrat tous risques doit alors être lu avec quelques questions supplémentaires.

La batterie de traction est le composant le plus coûteux d’un véhicule électrique. Sa prise en charge dépend du contrat : la garantie dommages la couvre en cas d’accident, mais l’usure normale, la perte de capacité progressive ou la panne interne relèvent plutôt de la garantie constructeur ou d’une garantie spécifique. La distinction entre sinistre (événement soudain et extérieur) et défaut ou usure est décisive.

Le matériel de recharge est un autre point : le câble de recharge, la prise murale ou la borne installée au domicile ne sont pas nécessairement couverts par la garantie du véhicule. Selon la page Leapmotor de Stellantis Insurance, cet assureur propose pour ces véhicules une protection juridique en cas de litige lié à l’installation d’une borne de recharge et une assistance en cas de panne de batterie, ce qui illustre le type de services à repérer dans un contrat.

L’assistance mérite enfin une lecture attentive : dépannage en cas de batterie déchargée, remorquage vers une borne ou un atelier compétent, véhicule de remplacement. Les conditions dépendent du contrat et ne sont pas normalisées.

la garantie assistance sans franchise kilométrique

Comment comparer deux contrats tous risques

Deux devis intitulés « tous risques » peuvent recouvrir des protections très différentes. Une méthode simple consiste à comparer garantie par garantie, dans les conditions générales, et à ne pas se fier au nom de la formule.

Vérifiez d’abord le mode d’indemnisation en cas de perte totale et la durée pendant laquelle une valeur d’achat est garantie. Comparez ensuite les franchises garantie par garantie, sans les additionner mentalement : une franchise plus basse sur les dommages et plus haute sur le vol modifie l’équilibre du contrat. Regardez le traitement de la batterie et du matériel de recharge, la nature du véhicule de remplacement, les conditions de réparation (choix du réparateur, pièces neuves ou d’occasion) et l’accès à un réseau de réparateurs adapté à la marque.

Sur ce dernier point, les Leapmotor étant distribuées via le réseau de Stellantis, l’organisation du réseau d’après-vente et des réparateurs agréés est une information pratique à demander à l’assureur avant la souscription.
La garantie du conducteur mérite aussi d’être comparée : elle indemnise les dommages corporels du conducteur, y compris lorsqu’il est responsable, ce que la responsabilité civile ne fait pas.

la protection du conducteur

Foire aux questions

Le tous risques couvre-t-il un accident dont je suis responsable ?

Oui, c’est l’un de ses intérêts. La garantie dommages tous accidents indemnise les dégâts de votre véhicule même si vous êtes responsable, sous réserve de la franchise et des exclusions du contrat. La responsabilité civile, elle, indemnise uniquement les tiers.

Le tous risques est-il obligatoire pour une Leapmotor ?

Non. Seule la responsabilité civile est obligatoire, comme le précisent Service-public et France Assureurs. Le choix d’une formule plus complète relève de votre appréciation du risque et de la valeur du véhicule, notamment s’il est récent ou financé.

La batterie est-elle toujours couverte ?

Non, pas dans tous les cas. Un dommage résultant d’un accident, d’un incendie ou d’un événement couvert relève des garanties du contrat. L’usure normale ou un défaut de fabrication relève plutôt de la garantie du constructeur. Le contrat précise la définition retenue.

Le tous risques inclut-il la borne de recharge à domicile ?

Pas automatiquement. Le matériel de recharge fait souvent l’objet d’une garantie ou d’une extension spécifique, voire d’un contrat d’habitation. Le contrat auto indique s’il couvre le câble ou la borne, et à quelles conditions.

Conclusion

L’assurance tous risques d’une Leapmotor obéit aux mêmes principes que pour tout autre véhicule : elle ajoute à la responsabilité civile obligatoire la prise en charge des dommages subis par votre voiture, y compris quand vous êtes responsable, ainsi que le vol, l’incendie, le bris de glace et, selon le contrat, les événements climatiques. Elle ne supprime ni les exclusions légales, comme la faute intentionnelle prévue à l’article L113-1 du Code des assurances, ni les exclusions contractuelles.

Pour un véhicule électrique ou hybride rechargeable issu d’une marque arrivée récemment sur le marché français, l’essentiel se joue dans les détails du contrat : mode d’indemnisation en cas de perte totale, franchises garantie par garantie, traitement de la batterie et du matériel de recharge, assistance et véhicule de remplacement. Comparer ces éléments ligne à ligne, plutôt que le nom de la formule, est la démarche la plus fiable.